Qu'est-ce qu'une entreprise générale ?
Définition
Une entreprise générale est une entreprise titulaire d'un marché portant sur un ensemble de travaux couvrant plusieurs corps d'état, voire la totalité de la réalisation d'un bâtiment. Elle constitue l'interlocuteur contractuel du maître d'ouvrage pour le périmètre qui lui est confié. Elle réalise certains travaux avec ses propres équipes et confie fréquemment d'autres prestations à des sous-traitants, sous sa responsabilité.
Entreprise générale et lots séparés
En lots séparés, le maître d'ouvrage conclut plusieurs marchés avec des entreprises titulaires différentes. En entreprise générale, un titulaire unique porte l'ensemble du marché qui lui est confié et organise l'intervention des entreprises auxquelles il sous-traite certaines prestations.
Cette organisation simplifie le nombre d'interlocuteurs contractuels pour le maître d'ouvrage. Elle transfère à l'entreprise générale une part importante de la coordination de ses études, achats, travaux et sous-traitants. Cela ne remplace pas les missions de la MOE, du contrôleur technique ou du CSPS.
Entreprise générale et groupement : quelle différence ?
Une entreprise générale est seule titulaire de son marché, même lorsqu'elle emploie des sous-traitants. Un groupement réunit plusieurs entreprises cotraitantes qui présentent ensemble une offre et sont liées au maître d'ouvrage selon la forme du groupement et les stipulations du marché.
Le mandataire d'un groupement coordonne les cotraitants ; il ne les transforme pas automatiquement en sous-traitants.
La responsabilité documentaire de l'entreprise générale
Elle doit organiser les documents produits par ses équipes et sous-traitants : plans d'exécution, notes de calcul, fiches techniques, méthodes, visas, réponses aux observations et pièces du DOE.
Le sous-traitant peut produire le document, mais l'entreprise générale reste responsable envers le maître d'ouvrage de la bonne exécution de son marché. Un fichier reçu trop tard ou diffusé au mauvais indice ne devient pas un problème extérieur à son contrat.
Ce que fait Régis
La place exacte du produit dans ce processus
L'entreprise générale configure les lots, les intervenants et leurs droits. Ses sous-traitants peuvent envoyer leurs documents par email en mettant Régis en copie, sans formation préalable ni dépôt manuel dans une arborescence imposée. Régis classe les pièces, suit les indices et déclenche les circuits documentaires configurés. L'entreprise générale conserve la plateforme pour administrer l'affaire, surveiller la matrice et retrouver l'historique. Elle ne doit plus choisir entre une plateforme structurée et des sous-traitants qui travaillent réellement par email.
Questions Fréquentes
L'entreprise générale réalise-t-elle tous les travaux elle-même ?
Pas nécessairement. Elle peut exécuter certains corps d'état et sous-traiter les autres, tout en restant titulaire et responsable du marché envers le maître d'ouvrage.
Un sous-traitant est-il lié directement au maître d'ouvrage ?
Non. Son contrat est conclu avec l'entreprise qui lui confie les travaux. Son acceptation, l'agrément de ses conditions de paiement et, le cas échéant, son paiement direct ne créent pas un contrat de travaux direct avec le maître d'ouvrage.
Entreprise générale et contractant général, est-ce identique ?
Pas nécessairement. Le contractant général peut prendre un engagement plus large incluant conception, réalisation et autres prestations dans un contrat global. Il faut examiner le contrat plutôt que se fier au seul intitulé commercial.
Près de 20 ans de terrain en conduite de travaux et direction d'agence de contrôle technique (Qualiconsult, Alpes Contrôles). Master Génie Civil (Cergy-Pontoise). Créateur de Régis pour mettre fin au chaos documentaire des chantiers.
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